Conseil municipal 26 septembre 2019

20 H 00 - 23 H 00 Mairie

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2019

APPROBATION DU RELEVÉ DE DÉCISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUIN 2019

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Budget principal 2019 – Décision modificative n°2 – Budget annexe du lotissement de
Maner Ker Elo – Décision modificative n°2 – Budget annexe port – Décision modificative n°1
Création d’un budget annexe « lotissement de Boc’h Logot »
Budget primitif 2019 « lotissement de Boc’h Logot »
Taxe de séjour – Hébergements non classés ou sans classement, à l’exception des hébergements de plein air
Rectification d’écriture comptable de 2009 sur le budget port

CULTURE – COMMUNICATION

Troisième lieu

SOLIDARITÉS

Règlement d’attribution des lots du lotissement de Maner Ker Elo

CADRE DE VIE – TRAVAUX

Fort-Cigogne – Travaux de restauration et d’aménagement – subvention
Chapelle Sainte-Anne – Travaux de restauration – phase 2 restauration de la nef – subvention
Aménagement du bâtiment parcelle DB n°73, sise parc d’activités des Glénan – subvention

URBANISME

Fixation du prix de vente TTC au m² du lotissement de Maner Ker Elo et dénomination de la voie
Acquisition des parcelles cadastrées section DA n°298 et 313p, et cession des parcelles cadastrées section DA n°309p, 311p, 312p et 313p, sises Hent Ar Bleizi et Chemin du Château d’eau
Acquisition de la parcelle cadastrée section CZ n°181, sise Résidence de Boc’h Logot
Désaffectation et projet de déclassement d’une partie de la voie communale VC n°96a – Espace Kervihan en vue de son  aliénation au profit de la SAS HELLO
Acquisition des parcelles cadastrées section BD n°367p et 368p sises rue Armor

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

Recensement de la population 2019 : Coordinateur et agents recenseurs
Modification et mise à jour du tableau des emplois communaux
Modalités de fonctionnement et de financement du Compte Personnel de Formation (CPF)
Convention de renouvellement d’adhésion à la plateforme SIRH Fullweb CIRIL
Convention de mise à disposition de locaux à la Mission Local du Pays de Cornouaille

INFORMATION

Délégation de services publics locaux : rapport d’activités 2018
– gaz
Compte rendu de la délégation donnée au Maire :
– marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 15 mai 2019 au
mercredi 28 août 2019
– déclarations d’intention d’aliéner
– actions en justice

• Avis et conclusions de la commissaire enquêtrice – projet d’extension de l’école de voile
  des Glénans sur l’île Bananec
• Rapport du groupe d’experts zones humides