Conseil municipal 7 mars 2017

 ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 29 décembre 2016

Débat d’orientation budgétaire 2017

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Comptes de gestion de l’exercice 2016 de Monsieur le Trésorier
• Comptes administratifs 2016 : Commune – Eau – Assainissement – Ports – Lotissement communal
• Affectation des résultats de l’exercice 2016 : Commune – Eau – Assainissement – Ports
• Office Municipal de Tourisme – montant des sommes à verser en 2017
• Attribution d’un prêt d’honneur pour études

 

FAMILLE – ÉDUCATION – JEUNESSE

Renouvellement de licence pour le transport public routier

 

CADRE DE VIE – TRAVAUX

Relocalisation des limites administratives du port de Saint-Nicolas des Glénan

Aménagement urbain secteur de Mousterlin – gestion des eaux pluviales –  demande de subvention Fonds de Soutien à l’Investissement Local (FSIL)

Fort Cigogne – travaux de restauration et d’aménagement

Demande de subvention dans le cadre d’un contrat Natura 2000 – mouillages écologiques

Convention avec le SDEF pour l’installation d’une borne de recharge des véhicules – avenant n° 1

Convention de servitude pour poste de transformation Enedis

Convention pour l’implantation d’une artère aérienne par la société Free

 

URBANISME

Compétence Plan Local d’Urbanisme

 

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

Tableau des effectifs du personnel communal – création et suppression d’emplois ; Mise à jour suite à la mise en œuvre du protocole PPCR au 1^er janvier 2017

Mandat spécial

 

INFORMATION

• Compte rendu de la délégation donnée au Maire :
• marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 26 novembre au 31 décembre 2016
• déclarations d’intention d’aliéner
• actions en justice

Liste des marchés conclus par la commune en 2016